Espace documentaire
Identitovigilance
Ce modèle de charte est un outil mis à disposition des structures de santé, sanitaires ou non, en tant qu’ outil organisationnel, en lien avec la politique d’identitovigilance définie au sein de chaque entité.
Il permet d’établir des objectifs, des valeurs, des règles partagées.
La charte identitovigilance est une exigence du Référentiel National d’IdentitoVigilance (RNIV).
Ce modèle a été construit avec l’aide de référents experts de la région Occitanie.
Vous pouvez consulter le document (version 2021) en cliquant sur le bouton EN SAVOIR PLUS
En cliquant sur le bouton EN SAVOIR PLUS, vous accédez directement à la page officielle dédiée à l'identitovigilance sur le site du ministère des solidarités et de la santé.
Sur celle-ci, vous pouvez consulter les dernières actualités liées à l'identitovigilance et télécharger les documents publiés.
Référentiel National d'IdentitoVigilance (RNIV)
Rédigé par le Réseau des Référents Régionaux d'IdentitoVigilance (3RIV), le référentiel national d'identitovigilance est composé de plusieurs parties diférenciées par thèmes.
Cette partie (RNIV-0) présente les points essentiels du RNIV.
Elle constitue le meilleur point d'entrée à l'identitovigilance.
Vous pouvez consulter le document (version de juin 2022) en cliquant sur le bouton EN SAVOIR PLUS.
Rédigé par le Réseau des Référents Régionaux d'IdentitoVigilance (3RIV), le référentiel national d'identitovigilance est composé de plusieurs parties diférenciées par thèmes.
La première partie (RNIV-1) présente les principes communs d'identification des usagers.
Vous pouvez consulter le document (version de juin 2022) en cliquant sur le bouton EN SAVOIR PLUS.
Rédigé par le Réseau des Référents Régionaux d'IdentitoVigilance (3RIV), le référentiel national d'identitovigilance est composé de plusieurs parties diférenciées par thèmes.
La deuxième partie (RNIV-2) présente la mise en oeuvre de l'identitovigilance dans les établissements de santé.
Vous pouvez consulter le document (version de juin 2022) en cliquant sur le bouton EN SAVOIR PLUS.
Rédigé par le Réseau des Référents Régionaux d'IdentitoVigilance (3RIV), le référentiel national d'identitovigilance est composé de plusieurs parties diférenciées par thèmes.
La troisième partie (RNIV-3) présente la mise en oeuvre de l'identitovigilance dans les structures non hospitalières.
Vous pouvez consulter le document (version de juin 2022) en cliquant sur le bouton EN SAVOIR PLUS.
Rédigé par le Réseau des Référents Régionaux d'IdentitoVigilance (3RIV), le référentiel national d'identitovigilance est composé de plusieurs parties diférenciées par thèmes.
La quatrième partie (RNIV-4) présente la mise en oeuvre de l'identitovigilance par les acteurs libéraux.
Vous pouvez consulter le document (version du 20/05/2021) en cliquant sur le bouton EN SAVOIR PLUS.
Rédigé par le Réseau des Référents Régionaux d'IdentitoVigilance (3RIV), le référentiel national d'identitovigilance est composé de plusieurs parties diférenciées par thèmes.
Le RNIV comprend aussi des fiches pratiques annexes, axées sur des cas particuliers :
- Recueil de l'identité des étrangers (dont une fiche spécifique pour les identités ukrainiennes)
- Difficultés d'identification associées à des documents d'identité français
- Gestion de l’identité transmise lors d’une démarche d’identification réalisée en ligne par l’usager
- Gestion de la confidentialité et de l'anonymat
- Accouchement dans le secret
- Suspicion d'identité frauduleuse et Impossibilité de justification d'identité
- Gestion de la copie d'une pièce d'identité
- Discordance identité numérique/physique et Gestion des erreurs d'identitovigilance
- Changement d'état civil et Gestion de l'identité des usagers transgenres
- Identification des victimes en Situation Sanitaire Exceptionnelle (SSE)
- Recueil de l'identité des usagers sous main de justice
- Communiquer sur l'identitovigilance et l'INS (6 fiches)
Identité Nationale de Santé (INS)
Les établissements appelant le téléservice INSi ont pu constater des discordances entre l’INS et l’identité présente sur une pièce d’identité à haut niveau de confiance.
Cette fiche pratique a pour objectif de lister les principales discordances rencontrées, de les expliquer, et de proposer une conduite à tenir.
Ce document a été réalisé par le Groupe Régional d'IdentitoVigilance des Etablissements de Santé (GRIVES) de la région PACA, en collaboration avec la Direction du Numérique en Santé (DNS) et l'Agence du Numérique en Santé (ANS).
Pour consulter la fiche pratique dans son intégralité, ainsi que sa synthèse, cliquez sur EN SAVOIR PLUS
Dans le cadre de l'appel au télécervice INSi, trois réponses différentes peuvent être renvoyées :
- réponse 00 : une seule identité trouvée ;
- réponse 01 : aucune identité trouvée ;
- réponse 02 : plusieurs identités trouvées.
Dans le cas où le téléservice renvoie les réponses 01 ou 02, il est possible de modifier les critères d’interrogation pour tenter d’obtenir une réponse 00.
Cette fiche pratique décrit les étapes successives à mettre en oeuvre pour tenter d’obtenir une réponse 00 lors de l’utilisation de l’opération de récupération de l’INS du téléservice INSi.
Elle a été réalisée par le Groupe Régional d'IdentitoVigilance des Etablissements de Santé (GRIVES) de la région PACA, en collaboration avec l'Agence du Numérique en Santé (ANS).
Pour consulter la fiche pratique, cliquez sur le bouton EN SAVOIR PLUS.
En cliquant ici, vous accédez directement à la page officielle dédiée à l'INS sur le site de l'Agence du Numérique en Santé (ANS).
Vous pouvez y consulter toute la documentation officielle relative à l'INS ainsi que les webinaires de l'ANS sur cette thématique.
Editées par le Réseau des Référents Régionaux d'IdentitoVigilance (3RIV), ces fiches ont été réalisées afin d'accompagner les acteurs de santé au passage à l'INS.
- Informations à donner aux usagers sur l'INS
- Communiquer sur l'identitovigilance et l'INS (6 fiches)
- Indicateurs INS
En cliquant sur EN SAVOIR PLUS, vous pouvez consultez la version actualisée au 27/05/2021 du référentiel INS.
Il s'agit de la version publiée au Journal Officiel du 08/06/2021.
L'Agence du Numérique en Santé (ANS) met à disposition deux fiches pratiques pour :
- Commander des cartes CPx
- Commander et installer des certificats serveurs pour le téléservice INSi
Informations juridiques et e-santé
Retrouvez des vidéos et des notes d'informations visant à éclairer les acteurs de santé, en rendant les principales notions juridiques plus accessibles et mieux connues.
Informations mises à disposition par le service juridique du groupement e-santé Occitanie.
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